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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS BENELUX
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NESTLE WATERS BENELUX, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
93454087
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 février 1993 par la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS BENELUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS BENELUX domicilié(e) 1, rue du Bois, Zoning de Gantauffet,6740 ETALLE,Belgique (dossier no 2237347) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2237347) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454087.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 2013.

NESTLE WATERS BENELUX a également déposé les autres marques suivantes : , VALVERT


NESTLE WATERS BENELUX, Société anonyme de droit belge - 1, rue du Bois, Zoning de Gantauffet,6740 ETALLE,Belgique (dossier no 2237347) - Belgique


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2237347) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243947 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 13 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375366 - Publication au BOPI 2003-08-13

Inscription le 7 janvier 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°384322 - Publication au BOPI 2004-01-07

Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2237347 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Bouteilles.Eaux minérales gazeuses ou non gazeuses, eaux de source, eaux de table et autres boissons non alcooliques; bières; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.